Conseil Municipal du 16 septembre 2019

Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG fait fonction de secrétaire de séance et M. l'Adjoint Pierre FENNINGER de secrétaire suppléant.

DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-096RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)24/09/2019

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-093GESTION DU SERVICE PUBLIC DES CRECHES FAMILIALES : approbation des règlements de fonctionnement pour les assistants maternels et les parents - Délibération - Annexe - Annexe24/09/2019
2019-CM-094MODERNISATION, RESTRUCTURATION ET DEVELOPPEMENT DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE DES ECOLES MARXENHOUSE ET BILDSTOECKEL : point d'information - Délibération - (sans annexe)24/09/2019

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-095COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES : rapport annuel 2018 - Délibération - Annexe24/09/2019

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-086ECO-QUARTIER THUROT : acquisition du terrain du Ministère des Armées et travaux - Délibération - (sans annexe)24/09/2019
2019-CM-087COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT : transfert à la Communauté d'Agglomération de Haguenau à compter du 1er janvier 2020 - Délibération - (sans annexe)24/09/2019
2019-CM-088BUDGETS ANNEXES DES SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : décisions modificatives - Délibération - Annexe24/09/2019
2019-CM-089PACTE FINANCIER DE CONFIANCE ET DE SOLIDARITE ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LES COMMUNES MEMBRES : actualisation - Délibération - Annexe24/09/2019
2019-CM-090COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES : adoption du rapport au titre de 2019 - Délibération - Annexe24/09/2019
2019-CM-091ATTRIBUTION DE COMPENSATION : approbation du montant définitif de la commune au titre de l'année 2019 - Délibération - (sans annexe)24/09/2019
2019-CM-092CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES GRAND EST : communication des observations définitives sur les comptes de l'association Haguenau Entr'aide - Délibération - Annexe - Annexe24/09/2019

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-074NAUTILAND : restructuration et extension du centre aquatique - marché global de performance : point d'information relatif au projet retenu - Délibération - (sans annexe)24/09/2019

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-075MAISON DES SPORTS : création d'un nouveau dojo : point d'information relatif au projet retenu - Délibération - (sans annexe)24/09/2019
2019-CM-076CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2019-2020 ENTRE LA VILLE DE HAGUENAU ET LE CLUB DE FOOTBALL FR HAGUENAU - Délibération - Annexe24/09/2019

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-077CIMETIERE SAINT-GEORGES : lancement de la procédure d'extension - Délibération - Annexe24/09/2019
2019-CM-078CONVENTION DE RETROCESSION D'EQUIPEMENTS COMMUNS DANS LE DOMAINE PUBLIC : 11 rue du Moulin Neuf - Délibération - Annexe - Annexe24/09/2019
2019-CM-079MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : SOCIETE MECANIQUE DU NORD DE L'ALSACE "NORAL", 93 route de Bischwiller - Délibération - Annexe24/09/2019
2019-CM-080ACQUISITION FONCIERE : Allée Gustave Huffel, Rue Pierre Nanquette, Rue Etienne Perreaud et Rue Paul Noël - Délibération - Annexe24/09/2019
2019-CM-081ACQUISITION FONCIERE : rue de Baudel et rue de la Teinturerie - Délibération - Annexe24/09/2019
2019-CM-082EMMAUS HAGUENAU - FONDATION ABBE PIERRE : mise à disposition par bail emphytéotique, avenant 1 - Délibération - Annexe - Annexe24/09/2019
2019-CM-083FORET COMMUNALE DE HAGUENAU : projet d'amélioration de la desserte forestière - Délibération - Annexe24/09/2019
2019-CM-084DENOMINATION D'UN ROND POINT ROUTE DE BITCHE - Délibération - Annexe24/09/2019
2019-CM-085ECO-QUARTIER THUROT : cession du lot 14 - Délibération - Annexe - Annexe24/09/2019

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-072CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)24/09/2019
2019-CM-073CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2019 - Délibération - Annexe24/09/2019